Cycles de travail en Résidences Autonomie

Grâce (!) à la loi de transformation de la fonction publique, les agents doivent désormais travailler plus (en perdant des jours de congés) sans gagner plus ! Si la mobilisation de l'intersyndicale "Pas une minute de plus" a permis quelques avancées par rapport à la feuille de route initiale de la ville de Paris, les cycles de travail ont évolué.... et pas pour le mieux !

Pour les agents des Résidences Autonomie, les cycles de travail ont été soumis au Comité Technique du CASVP et seront validés au Conseil d'Administration du 23 juin 2022.

Alors, si pour toi aussi ces histoires de sujétion c'est du chinois, cet article est fait pour toi !

Cycles de travail en Résidences Autonomie :

Au sein des résidences, plusieurs cycles de travail cohabitent:

• Un niveau de sujétion 0 (aucun allégement du temps de travail) pour les médecins, psychologues, ergothérapeutes et psychomotriciens en horaires variables (les agents ne sont pas tenus d'arriver à partir à une heure fixe mais doivent être présents dans des plages horaires définies).
• Un niveau de sujétion 1 (allégement du temps de travail en comparaison à un niveau de sujétion 0) pour les Travailleurs sociaux de la mission sociale en horaires variables (les agents prennent et quittent leurs postes à des horaires fixes et définis).
• Un niveau de sujétion pour les gardiens.
• Un niveau de sujétion 1 avec deux options de cycles de travail pour les Agents sociaux avec activité d’entretien des locaux en horaires fixes, avec 2 options de cycles de travail.
• Un niveau de sujétion 2 pour les Agents sociaux avec activité d’entretien des locaux en horaires fixes avec repos fixes alternés (travaillant le week-end).

Vous trouverez ci-dessous le détail de ces différents cycles.

👉 Médecins, psychologues, ergothérapeutes et psychomotriciens

(sujétion 0).

Cycle de travail des médecins, psychologues, ergothérapeutes et psychomotriciens en résidences autonomie:

Plage fixe prise de poste	Horaires	Horaires pour générer  l'ensemble des RTT	Pause méridienne
09h30	programmées en fonction des besoins du service	9h30-17h26	45mn

Jours de repos possibles (à proratiser en fonction de la quotité de temps de travail) :

Nombre de CA	Nombre de RTT (maximum)	Jours de fractionnement*	Total des jours de repos possible	Temps de travail journalier moyen
25	27	2	54	07h56

* Les jours de fractionnement sont obtenus en posant des congés annuels (CA) en dehors de la période du 1^er mai au 31 octobre (8 jours de CA posés entre le 01/01 et le 30/04 ou entre le 01/11 et 31/12 = 2 jours de fractionnement générés • entre 5 et 7 jours de CA posés entre le 01/01 et le 30/04 ou entre le 01/11 et 31/12 = 1 jour de fractionnement généré).

Journée de solidarité : La journée de solidarité sera déduite du crédit d'heures si celui-ci présente un solde suffisant au 1er juin, sans quoi un RTT sera déduit automatiquement à la même date.

👉 Travailleurs Sociaux de la mission sociale

(sujétion 1)

Cycle de travail de la mission sociale:

Plage variable prise de poste entre:	Plage fixe présence requise entre:	Plage variable pause méridienne entre:	Plage fixe présence requise entre:	Plage variable départ entre:
08h00	09h30	12h00	14h30	16h00
10h00	12h00	14h30	16h00	19h00

Durée de la pause méridienne : 30minutes minimum (une pause méridienne de 20mn ou non prise se verra automatiquement décomptée 30mn).

Jours de repos possibles :

Nombre de CA	Nombre de RTT (maximum)	Jours de fractionnement*	Total des jours de repos possible	Temps de travail journalier moyen
25	27	2	54	07h56

* Les jours de fractionnement sont obtenus en posant des congés annuels (CA) en dehors de la période du 1^er mai au 31 octobre (8 jours de CA posés entre le 01/01 et le 30/04 ou entre le 01/11 et 31/12 = 2 jours de fractionnement générés • entre 5 et 7 jours de CA posés entre le 01/01 et le 30/04 ou entre le 01/11 et 31/12 = 1 jour de fractionnement généré).

Journée de solidarité : La journée de solidarité sera déduite du crédit d'heures si celui-ci présente un solde suffisant au 1er juin, sans quoi un RTT sera déduit automatiquement à la même date.

👉 Gardiens en Résidences Autonomie

(sujétion 1)

Cycles de travail des gardiens :

Temps de travail journalier (moyen)	Pause méridienne (hors temps de travail)
07h54	2heures

Jours de repos possibles :

Nombre de CA	Nombre de RTT (maximum)	Jours de fractionnement*	Total des jours de repos possible
25	29	2	56

* Les jours de fractionnement sont obtenus en posant des congés annuels (CA) en dehors de la période du 1^er mai au 31 octobre.

👉 Agents sociaux avec activité d’entretien des locaux

(sujétion 1)

Cycles de travail des AA avec activité d'entretien en horaires fixes :

Pour les agents sociaux avec activité d'entretien des locaux en résidences, 2 options de cycles de travail existent.

	Option 1	Option 2
Horaires	7h - 14h48	7h - 14h39
Horaires 2	8h - 15h48	8h - 15h39
Horaires 3	10h - 17h48	10h - 17h39
Pause méridienne	30mn	30mn
Temps de travail	07h48	07h39
CA	25	25
RTT	25,5	22
Jours de fractionnement*	2	2
Total jours de repos	52,5	49

* Les jours de fractionnement sont obtenus en posant des congés annuels (CA) en dehors de la période du 1^er mai au 31 octobre (8 jours de CA posés entre le 01/01 et le 30/04 ou entre le 01/11 et 31/12 = 2 jours de fractionnement générés • entre 5 et 7 jours de CA posés entre le 01/01 et le 30/04 ou entre le 01/11 et 31/12 = 1 jour de fractionnement généré).

👉 Agents sociaux avec activité d’entretien des locaux avec repos fixes alternés (week-ends travaillés)

(sujétion 2)

Les agents sociaux avec activité d'entretien des locaux en résidences avec repos fixes alternés travaillent plus de 35 samedis ou dimanches par an selon le modèle suivant :

	Lundi	Mardi	Mercredi	Jeudi	Vendredi	Samedi	Dimanche
Semaine 1	RTT*					RH	RH
Semaine 2				RH	RH

*22 RTT sont intégrés au cycle de travail pour respecter les obligations réglementaires en matière de temps de travail (impossibilité de travailler plus de 6 jours consécutifs).

Horaires	Pause méridienne (incluse dans le temps de travail)	Habillage + déshabillage + douche	Temps de travail journalier (moyen)
7h - 14h42	30mn	10mn + 10mn + 10mn	7h42
8h - 15h42
9h - 16h42
10h - 17h42

Les différents horaires fixes sont définis et répartis entre les agents en fonction de l'organisation et des nécessités de service.

Jours de repos possibles :

Nombre de CA	Nombre de RTT intégrés	Nombre de RTT libres	Jours de fractionnement*	Total des jours de repos possible
25	22	5	2	54

* Les jours de fractionnement sont obtenus en posant des congés annuels (CA) en dehors de la période du 1^er mai au 31 octobre (8 jours de CA posés entre le 01/01 et le 30/04 ou entre le 01/11 et 31/12 = 2 jours de fractionnement générés • entre 5 et 7 jours de CA posés entre le 01/01 et le 30/04 ou entre le 01/11 et 31/12 = 1 jour de fractionnement généré).

Journée de solidarité : Un RTT est déduit.